Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE RUYSSCHER INFOS
DE RUYSSCHER PAPIERS SA

Numéro de dépôt :
1630441
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000
DE RUYSSCHER INFOS de DE RUYSSCHER PAPIERS

Présentation de la marque DE RUYSSCHER INFOS

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE RUYSSCHER INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS domicilié(e) chemin des meuniers BP 107, 91321 WISSOUS CEDEX - France.

La marque DE RUYSSCHER INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE RUYSSCHER INFOS est expirée depuis le 29 novembre 2000.

DE RUYSSCHER PAPIERS a également déposé les autres marques suivantes : QUATRE SAISONS , REPRO 2000 , ADEQUAT , PRIMASET , DE RUYSSCHER PAPYRUS , COSMOLYS , PARNASSE , R.C.M. , COLORMAT , SEGUR


DE RUYSSCHER PAPIERS SA - chemin des meuniers BP 107, 91321 WISSOUS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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